Parcelle AR 301 à Agneaux
482 m² au plan cadastral. Identifiant 50002000AR0301. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ub1
Zone urbaine correspondant aux nappes urbaines à dominante pavillonnaire Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur Ub1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 17Servitude de mixité sociale (SMS)
- 18Orientation d'aménagement et de programmation OAP "densité" (nombre de logements indiqué sur chaque s
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 1 septembre 2022, 84 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LOTISSEMENT LE ROCREUIL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.