Parcelle BA 59 à Aiffres
4 322 m² au plan cadastral. Identifiant 79003000BA0059. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone 1AUH
Zone d'urbanisation future à vocation principale d'habitat d'urbanisation Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiquePDA Croix de cimetièrePérimètre des abordsActe : PDA-Croix-de-cimetiere_20120703
Prescriptions du plan
- 18107 Secteur comportant des Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP) : Site de la Gare Nord
- 18OAP - TVB : OAP Habitat (107) - Site de la Gare Nord
- 42Coefficient biotope (habitat - zone 1AUH)
- infoPérimètre de droit de préemption urbain simple
- infoSecteur Archéologique - Zone A (Zone de saisine tous dossiers)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PAPermis d'aménager autorisé le 6 janvier 2023Autorisé - LE CHATEAU D AIFFRES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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