Parcelle BY 321 à Albi
465 m² au plan cadastral. Identifiant 81004000BY0321. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UM4
UM4, H: 12, EB: NR, EV: 20 Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UM4
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint Jean de RayssacPérimètre des abordsActe : Eglise-Saint-Jean-de-Rayssac_20131213
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prévention des risques naturels concernant le risque retrait et gonflement des argilesEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRmt_Retrait-gonflement_des_argiles_20090113
Prescriptions du plan
- 18OAP Paysage et aménagement (Intercommunale)
- 23Secteur Logements Taille Minimale
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre
- infoSecteur de taxe d'aménagement
- infoPérimètre de prise en considération de projet (PPCP)
- infoZone de présomption de prescription archéologique - Arrêté n°76-2021-0161 du 15/03/2021
- infoPermis de démolir obligatoire pour tous travaux de démolition
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 30 janvier 2018, 632 m² créés, 3 logementsChantier ouvert - 79 AV FRANCOIS VERDIER
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.