Parcelle CT 46 à Albi
13 880 m² au plan cadastral. Identifiant 81004000CT0046. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
AUM5a_B, Ag rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone AG (secteur Ag)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prévention des risques naturels concernant le risque retrait et gonflement des argilesEnveloppe des zonages réglementaires
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prévention des risques naturels prévisibles concernant le risque inondationEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 17Secteur % Logements Sociaux
- 18OAP Paysage et aménagement (Intercommunale)
- 18OAP Pinerato
- infoZone de présomption de prescription archéologique - Arrêté n°76-2021-0161 du 15/03/2021
- infoSecteur de taxe d'aménagement
- infoPermis de démolir obligatoire pour tous travaux de démolition
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 22 juillet 2024, 640 m² créésChantier ouvert - LE TERRAS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.