Parcelle KZ 166 à Albi
1 996 m² au plan cadastral. Identifiant 81004000KZ0166. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
AUA2c_B, UA1c, Ns rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UA1 (secteur UA1c)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone NS (secteur Ns)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prévention des risques naturels concernant le risque retrait et gonflement des argilesEnveloppe des zonages réglementaires
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prévention des risques naturels prévisibles concernant le risque inondationEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 05ER : Elargissement route de Castres87
- 07Secteur de biodiversité
- 18OAP Mezard
- 18OAP Paysage et aménagement (Intercommunale)
- infoPérimètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre
- infoSecteur de taxe d'aménagement
- infoZone de présomption de prescription archéologique - Arrêté n°76-2021-0161 du 15/03/2021
- infoPérimètre de prise en considération de projet (PPCP)
- infoPermis de démolir obligatoire pour tous travaux de démolition
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PAPermis d'aménager autorisé le 29 octobre 2018Autorisé - CH DE MEZARD
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.