Parcelle AW 461 à Alençon
11 109 m² au plan cadastral. Identifiant 61001000AW0461. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 4 zones
Np, UGc, UGa1, US rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Np)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UG (secteur UGc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UG (secteur UGa1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone US
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prévention des risques naturels prévisibles Relatif Aux Risques D'Inondation De La SartheEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 07Maillage de haies
- infoZone exposée au radon catégorie 3 niveau élevé
- infoZone inondable par débordement de cours d'eau
- infoZone soumise à l'aléa faible retrait gonflement des argiles
- infoZone potentiellement sujette aux débordements de nappe
- infoZone potentiellement sujette aux inondations de cave
- infoEntité hydrogéologique imperméable à l'affleurement
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 2 mars 2017, 6 202 m² créésChantier ouvert - 156 RUE DE CERISE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.