Parcelle BO 26 à Alençon
258 m² au plan cadastral. Identifiant 61001000BO0026. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
US, UGa1 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone US
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UG (secteur UGa1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiquePérimètre délimité des abords d'Alençon, de Cerisé, de Colombiers, de Gandelain, de St Denis-sPérimètre des abords
- AC4Site patrimonial remarquablesite patrimonial remarquable d’AlençonPérimètre du SPR
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de prévention des risques naturels prévisibles Relatif Aux Risques D'Inondation De La SartheEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- infoZone inondable par débordement de cours d'eau
- infoZone soumise à l'aléa faible retrait gonflement des argiles
- infoZone potentiellement sujette aux débordements de nappe
- infoZone à protéger contre le bruit des infrastructures terrestres
- infoZone exposée au radon catégorie 3 niveau élevé
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 30 juin 2014Autorisé - 5 RUE DE L'ECOLE NORMALE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.