Parcelle AL 464 à Alès
1 450 m² au plan cadastral. Identifiant 30007000AL0464. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UE1
Zone urbaine, à vocation économique et commerciale. Le secteur UE1 (et son sous-secteur UE1a) destiné à l'accueil d'activités artisanales et industrielles pouvant introduire des nuisances Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UE1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Risques : Aléa incendie de forêt (IFN 4 - Gard - 2021-09-27)
- 02Risques : Radon - Potentiel Radon de catégorie 3 (élevé)
- 02Risques : retrait-gonflement des argiles - Fort (2020)
- 02Risques : Sismicité 2 - Faible (PAC- 2011)
- 02Risques : Zones d'écoulement (EXZECO)
- 02Zonages Assainissement (EU - Pluvial) et Alimentation en eau potable sur la commune voir annexes sanitaires
- 05Élargissement de la Rocade (avenue Monge et avenue de Croupillac) et création d'un giratoire route de Bruèges. ER 18ER 18
- 15Recul des constructions par rapport aux routes départementales (RD) - 35m
- 18Orientation d'aménagement et de programmation. Secteur 03. Boulevard EstOAP 03
- infoPPBE - Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement du réseau routier communal d'Alès / Zones exposées au bruit : NUIT
- infoPPBE - Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement du réseau routier communal d'Alès / Zones exposées au bruit : JOUR
- infoDroit de préemption urbain (DPU)
- infoRLP - ZE2 : zones d'activités
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 17 janvier 2019, 374 m² créésAutorisé - 29 ET 71 RUE JEAN PERRIN
- DPDéclaration préalable autorisé le 25 juillet 2018Travaux achevés - 71 RUE JEAN PERRIN
- PCPermis de construire autorisé le 18 mai 2016, 364 m² créésTravaux achevés - 29 RUE JEAN PERRIN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.