Aller au contenu
Edifiable

Parcelle BA 420 à Alès

575 m² au plan cadastral. Identifiant 30007000BA0420. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 2 zones

UCh, UE rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone UE

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 02Risques : Aléa incendie de forêt (IFN 4 - Gard - 2021-09-27)
  • 02Risques : Radon - Potentiel Radon de catégorie 3 (élevé)
  • 02Risques : retrait-gonflement des argiles - Fort (2020)
  • 02Risques : Sismicité 2 - Faible (PAC- 2011)
  • 02Risques : Zones d'écoulement (EXZECO)
  • 02Zonages Assainissement (EU - Pluvial) et Alimentation en eau potable sur la commune voir annexes sanitaires
  • 15Recul des constructions par rapport aux routes départementales (RD) - 35m
  • 18Orientation d'aménagement et de programmation. Secteur 03. Boulevard EstOAP 03
  • infoPPBE - Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement du réseau routier communal d'Alès / Zones exposées au bruit : NUIT
  • infoPPBE - Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement du réseau routier communal d'Alès / Zones exposées au bruit : JOUR
  • infoRLP - ZE1 : centre-ville et faubourgs / quatiers résidentiels et d'équipements
  • infoDroit de préemption urbain (DPU)
  • infoRLP - ZE2 : zones d'activités
  • infoRLP - Zones d'interdiction de publicité et préenseigne aux abords des giratoires
  • infoProgramme d'Aménagement d'Ensemble : ALENSAC

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Alès

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.