Parcelle BL 12 à Alès
1 063 m² au plan cadastral. Identifiant 30007000BL0012. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UC
Zone urbaine, de bâti moyennement dense, comprenant principalement de l'habitat individuel et de l'habitat collectif, mais aussi des commerces, et services divers Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Recul des constructions de 10 mètres à partir du haut des berges (Périmètre indicatif)
- 02Risques : Aléa incendie de forêt (IFN 4 - Gard - 2021-09-27)
- 02Risques : Débroussaillement - Emprise des zones soumises à l'OLD (Espace forestier ou Zone périphérique de 200 m)
- 02Risques : Radon - Potentiel Radon de catégorie 3 (élevé)
- 02Risques : retrait-gonflement des argiles - Fort (2020)
- 02Risques : Sismicité 2 - Faible (PAC- 2011)
- 02Risques : Zones d'écoulement (EXZECO)
- 02Zonages Assainissement (EU - Pluvial) et Alimentation en eau potable sur la commune voir annexes sanitaires
- infoRLP - ZE1 : centre-ville et faubourgs / quatiers résidentiels et d'équipements
- infoEmprise PAC miniers
- infoDroit de préemption urbain (DPU)
- infoProtection contre les perturbations électromagnétiques (SUP - PT1 et PT2)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 29 septembre 2025, 2 360 m² créésAutorisé - 394 MONTEE DES LAURIERS
- PDPermis de démolir autorisé le 30 septembre 2024Autorisé - 394 MONTEE DES LAURIERS
- PCPermis de construire autorisé le 9 juillet 2024, 2 360 m² créésAnnulé - 394 MONTEE DES LAURIERS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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