Parcelle BM 117 à Alès
750 m² au plan cadastral. Identifiant 30007000BM0117. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA
Zone urbaine, de bâti dense et regroupé, comprenant principalement de l'habitat collectif et de l'habitat individuel, mais aussi des commerces, et services divers Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueAncien collège dit casernes ThoirasPérimètre des abordsActe : Ancien-college-dit-casernes-Thoiras-I4TG3Y_19940916
- AC1Abords d'un monument historiqueCathédrale Saint-Jean (ancienne)Périmètre des abordsActe : Cathedrale-Saint-Jean-ancienne-ILYH9Y_19140509
- AC1Abords d'un monument historiqueCitadelle (ancienne)Périmètre des abordsActe : Citadelle-ancienne-IU5UFP_19730524
- AC1Abords d'un monument historiqueHôtel de VillePérimètre des abordsActe : Hotel-de-Ville-I6H2PF_19630722
- AC1Abords d'un monument historiqueMonument aux morts de la guerre de 1914-1918Périmètre des abordsActe : Monument-aux-morts-de-la-guerre-de-1914-1918-IQR5HZ_20181018
- AC1Abords d'un monument historiquePalais épiscopal (ancien)Périmètre des abordsActe : Palais-episcopal-ancien-IDS7BB_19640601
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRI-GardonAles-Ales_20101109
Prescriptions du plan
- 02Risques : Aléa incendie de forêt (IFN 4 - Gard - 2021-09-27)
- 02Risques : PPRI - Résiduel (indicatif - voir plan PDF approuvé)
- 02Risques : Radon - Potentiel Radon de catégorie 3 (élevé)
- 02Risques : retrait-gonflement des argiles - Fort (2020)
- 02Risques : Sismicité 2 - Faible (PAC- 2011)
- 02Risques : Zones d'écoulement (EXZECO)
- 02Zonages Assainissement (EU - Pluvial) et Alimentation en eau potable sur la commune voir annexes sanitaires
- 18Orientation d'aménagement et de programmation. Secteur 09. Centre-VilleOAP 09
- infoPPBE - Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement du réseau routier communal d'Alès / Zones exposées au bruit : NUIT
- infoPPBE - Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement du réseau routier communal d'Alès / Zones exposées au bruit : JOUR
- infoRLP - ZE1 : centre-ville et faubourgs / quatiers résidentiels et d'équipements
- infoZones de Présomption de Prescription Archéologique (ZPPA) - Zone 1
- infoDroit de préemption urbain (DPU)
- infoEmprise PPRi (SUP - PM1)
- infoEmprise périmètres de protection 500m aux abords des Monuments Historiques (SUP - AC1)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 17 janvier 2019, 6 812 m² créésTravaux achevés - PLACE DES MARTYRS DE LA RE
- PCPermis de construire autorisé le 27 février 2014, 2 735 m² créés, 12 logementsTravaux achevés - 18 PLACE DES MARTYRS DE LA RESISTAN
- PCPermis de construire autorisé le 27 février 2014, 2 450 m² créés, 12 logementsChantier ouvert - 20 PLACE DES MARTYRS DE LA RESISTAN
- PCPermis de construire autorisé le 24 février 2014, 2 898 m² créés, 17 logementsTravaux achevés - 16 PLACE DES MARTYRS DE LA RESISTAN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.