Parcelle BM 40 à Alès
2 097 m² au plan cadastral. Identifiant 30007000BM0040. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA
Zone urbaine, de bâti dense et regroupé, comprenant principalement de l'habitat collectif et de l'habitat individuel, mais aussi des commerces, et services divers Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
- T1Voie ferréeSUP T1 du GardZone de protection
Prescriptions du plan
- 02Risques : Aléa incendie de forêt (IFN 4 - Gard - 2021-09-27)
- 02Risques : PPRI - Fort (indicatif - voir plan PDF approuvé)
- 02Risques : PPRI - Moyen (indicatif - voir plan PDF approuvé)
- 02Risques : PPRI - Résiduel (indicatif - voir plan PDF approuvé)
- 02Risques : Radon - Potentiel Radon de catégorie 3 (élevé)
- 02Risques : retrait-gonflement des argiles - Fort (2020)
- 02Risques : Sismicité 2 - Faible (PAC- 2011)
- 02Risques : Zones d'écoulement (EXZECO)
- 02Zonages Assainissement (EU - Pluvial) et Alimentation en eau potable sur la commune voir annexes sanitaires
- 05Projet de création d'une voie verte et d'un cheminement piétonnier (canal des Moulins). ER 37ER 37
- infoRLP - ZE1 : centre-ville et faubourgs / quatiers résidentiels et d'équipements
- infoDroit de préemption urbain (DPU)
- infoEmprise PPRi (SUP - PM1)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 9 novembre 2021, 476 m² créésChantier ouvert - 25 RUE MARCEL PAUL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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