Parcelle BS 104 à Alès
1 495 m² au plan cadastral. Identifiant 30007000BS0104. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UE, UC rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UE
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Recul des constructions de 10 mètres à partir du haut des berges (Périmètre indicatif)
- 02Risques : Aléa incendie de forêt (IFN 4 - Gard - 2021-09-27)
- 02Risques : PPRI - Résiduel (indicatif - voir plan PDF approuvé)
- 02Risques : Radon - Potentiel Radon de catégorie 3 (élevé)
- 02Risques : retrait-gonflement des argiles - Fort (2020)
- 02Risques : Sismicité 2 - Faible (PAC- 2011)
- 02Risques : Zones d'écoulement (EXZECO)
- 02Zonages Assainissement (EU - Pluvial) et Alimentation en eau potable sur la commune voir annexes sanitaires
- 05Élargissement de l'ancien chemin de Mons entre la Rocade Est et l'avenue des Maladreries. ER 10ER 10
- 18Orientation d'aménagement et de programmation. Secteur 03. Boulevard EstOAP 03
- infoPPBE - Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement du réseau routier communal d'Alès / Zones exposées au bruit : JOUR
- infoRLP - ZE1 : centre-ville et faubourgs / quatiers résidentiels et d'équipements
- infoDroit de préemption urbain (DPU)
- infoProgramme d'Aménagement d'Ensemble : MALADRERIES NORD
- infoEmprise PPRi (SUP - PM1)
- infoRLP - ZE2 : zones d'activités
- infoProtection contre les perturbations électromagnétiques (SUP - PT1 et PT2)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 17 octobre 2019, 3 430 m² créésChantier ouvert - CHEMIN DE MONS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.