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Edifiable

Parcelle BV 379 à Alès

2 157 m² au plan cadastral. Identifiant 30007000BV0379. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

Cette parcelle est à cheval sur 2 zones

UE, UEa rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.

Ce que le règlement dit en zone UE

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UEa)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Prescriptions du plan

  • 02Risques : Aléa incendie de forêt (IFN 4 - Gard - 2021-09-27)
  • 02Risques : Débroussaillement - Emprise des zones soumises à l'OLD (Espace forestier ou Zone périphérique de 200 m)
  • 02Risques : Glissement terrain - faible (PAC- 2014) - zones constructibles sous condition selon aléa.
  • 02Risques : Radon - Potentiel Radon de catégorie 3 (élevé)
  • 02Risques : retrait-gonflement des argiles - Fort (2020)
  • 02Risques : Sismicité 2 - Faible (PAC- 2011)
  • 02Risques : Zones d'écoulement (EXZECO)
  • 02Zonages Assainissement (EU - Pluvial) et Alimentation en eau potable sur la commune voir annexes sanitaires
  • 05Création d'un giratoire entre la route d'Uzès et le chemin sous Saint Etienne. ER 04ER 04
  • 05Élargissement du chemin sous Saint Etienne au Sud de l'ancien chemin de Méjannes. ER 16ER 16
  • infoPPBE - Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement du réseau routier communal d'Alès / Zones exposées au bruit : NUIT
  • infoPPBE - Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement du réseau routier communal d'Alès / Zones exposées au bruit : JOUR
  • infoDroit de préemption urbain (DPU)
  • infoRLP - ZE2 : zones d'activités

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Alès

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.