Parcelle BW 280 à Alès
182 m² au plan cadastral. Identifiant 30007000BW0280. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UE
Zone urbaine, à vocation économique et commerciale Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UE
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Risques : Aléa incendie de forêt (IFN 4 - Gard - 2021-09-27)
- 02Risques : PPRI - Résiduel (indicatif - voir plan PDF approuvé)
- 02Risques : Radon - Potentiel Radon de catégorie 3 (élevé)
- 02Risques : retrait-gonflement des argiles - Moyen (2020)
- 02Risques : Sismicité 2 - Faible (PAC- 2011)
- 02Risques : Zones d'écoulement (EXZECO)
- 02Zonages Assainissement (EU - Pluvial) et Alimentation en eau potable sur la commune voir annexes sanitaires
- 18Orientation d'aménagement et de programmation. Secteur 06. Mas d'HoursOAP 06
- infoDroit de préemption urbain (DPU)
- infoEmprise PPRi (SUP - PM1)
- infoRLP - ZE2 : zones d'activités
- infoProgramme d'Aménagement d'Ensemble : GARDONNET
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 9 novembre 2021Autorisé - 100 CHEMIN DE LARNAC
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.