Parcelle BW 347 à Alès
13 176 m² au plan cadastral. Identifiant 30007000BW0347. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UE
Zone urbaine, à vocation économique et commerciale Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UE
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRI-GardonAles-Ales_20101109
Prescriptions du plan
- 02Risques : Aléa incendie de forêt (IFN 4 - Gard - 2021-09-27)
- 02Risques : PPRI - Résiduel (indicatif - voir plan PDF approuvé)
- 02Risques : Radon - Potentiel Radon de catégorie 3 (élevé)
- 02Risques : retrait-gonflement des argiles - Moyen (2020)
- 02Risques : Sismicité 2 - Faible (PAC- 2011)
- 02Risques : Zones d'écoulement (EXZECO)
- 02Zonages Assainissement (EU - Pluvial) et Alimentation en eau potable sur la commune voir annexes sanitaires
- 05Élargissement du giratoire André Citroën. ER 35ER 35
- 15Recul des constructions par rapport aux routes départementales (RD) - 35m
- 18Orientation d'aménagement et de programmation. Secteur 06. Mas d'HoursOAP 06
- infoPPBE - Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement du réseau routier communal d'Alès / Zones exposées au bruit : NUIT
- infoPPBE - Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement du réseau routier communal d'Alès / Zones exposées au bruit : JOUR
- infoDroit de préemption urbain (DPU)
- infoEmprise PPRi (SUP - PM1)
- infoRLP - ZE2 : zones d'activités
- infoRLP - Zones d'interdiction de publicité et préenseigne aux abords des giratoires
- infoProgramme d'Aménagement d'Ensemble : GARDONNET
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 11 juillet 2024, 24 m² créésAutorisé - 1361 QUAI DU MAS D HOURS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.