Parcelle CE 565 à Alès
3 000 m² au plan cadastral. Identifiant 30007000CE0565. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UCha
Zone urbaine, le secteur UCh correspond aux quartiers de Clavières Chantilly et du Rieu et aux quartiers collinaires Ouest de la commune; ses soussecteurs UCha et UCha1 correspondent aux franges urbanisées non couvertes par l'assainissement collectif Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueOppidum (portion) lieudit "l'Ermitage"Périmètre des abords
Prescriptions du plan
- 02Risques : Aléa incendie de forêt (IFN 4 - Gard - 2021-09-27)
- 02Risques : Débroussaillement - Emprise des zones soumises à l'OLD (Espace forestier ou Zone périphérique de 200 m)
- 02Risques : Glissement terrain - faible (PAC- 2014) - zones constructibles sous condition selon aléa.
- 02Risques : Radon - Potentiel Radon de catégorie 3 (élevé)
- 02Risques : retrait-gonflement des argiles - Moyen (2020)
- 02Risques : Sismicité 2 - Faible (PAC- 2011)
- 02Risques : Zones d'écoulement (EXZECO)
- 02Zonages Assainissement (EU - Pluvial) et Alimentation en eau potable sur la commune voir annexes sanitaires
- 05Élargissement du chemin de Trepeloup entre le chemin de Saint-Raby et la limite Ouest de la commune. ER 20ER 20
- infoZones de Présomption de Prescription Archéologique (ZPPA) - Zone 1
- infoEmprise PAC miniers
- infoDroit de préemption urbain (DPU)
- infoEmprise périmètres de protection 500m aux abords des Monuments Historiques (SUP - AC1)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 2 octobre 2017, 136 m² créés, 1 logementTravaux achevés - CHEMIN DE TREPELOUP
- PCPermis de construire autorisé le 4 mars 2013, 131 m² créés, 1 logementAnnulé - CHEMI DE TREPELOUP
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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