Parcelle CH 502 à Alès
176 m² au plan cadastral. Identifiant 30007000CH0502. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UCha1
Zone urbaine, le secteur UCh correspond aux quartiers de Clavières Chantilly et du Rieu et aux quartiers collinaires Ouest de la commune; ses soussecteurs UCha et UCha1 correspondent aux franges urbanisées non couvertes par l'assainissement collectif Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueOppidum (portion) lieudit "l'Ermitage"Périmètre des abords
Prescriptions du plan
- 02Risques : Aléa incendie de forêt (IFN 4 - Gard - 2021-09-27)
- 02Risques : Débroussaillement - Emprise des zones soumises à l'OLD (Espace forestier ou Zone périphérique de 200 m)
- 02Risques : Radon - Potentiel Radon de catégorie 3 (élevé)
- 02Risques : Sismicité 2 - Faible (PAC- 2011)
- 02Risques : Zones d'écoulement (EXZECO)
- 02Zonages Assainissement (EU - Pluvial) et Alimentation en eau potable sur la commune voir annexes sanitaires
- infoZones de Présomption de Prescription Archéologique (ZPPA) - Zone 1
- infoDroit de préemption urbain (DPU)
- infoProtection contre les perturbations électromagnétiques (SUP - PT1 et PT2)
- infoEmprise périmètres de protection 500m aux abords des Monuments Historiques (SUP - AC1)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 24 septembre 2018, 180 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 444 CHEMIN DE CHAUDEBOIS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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