Parcelle AC 378 à Ambilly
170 m² au plan cadastral. Identifiant 74008000AC0378. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Uétoile, Ui rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UI (secteur Ui)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Périmètre d'aménagement des Orientations d'Aménagement et de Programmation
- 99Périmètre de la ZAC Etoile
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 17 septembre 2024Autorisé - 15 RUE DE LA FRATERNITE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.