Parcelle AD 264 à Ambilly
304 m² au plan cadastral. Identifiant 74008000AD0264. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Uc
Zone urbanisable dense, à dominante d'habitations Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur Uc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- T1Voie ferréeSUP T1 de la Haute-SavoieZone de protectionActe : EMPRISE_SNCF_74_20230615
Prescriptions du plan
- 15Prescription d'alignement relatives au règlement
- 18Périmètre d'aménagement des Orientations d'Aménagement et de Programmation
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 17 octobre 2023, 156 m² créés, 2 logementsTravaux achevés - 19 RUE LOUIS ARMAND
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.