Parcelle AC 759 à Amilly
8 991 m² au plan cadastral. Identifiant 45004000AC0759. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ub2
Zones d'urbanisation récente Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB2 (secteur Ub2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoZonage d'assainissement : Collectif
- infoPlomb : Zone à risque d'expositino
- infoZones de règlementation spéciale de la publicité : Zone E
- infoZones U et AU soumises au droit de préemption urbain
- infoRéseau de chaleur : Périmètre de délégation
- infoRéseau de chaleur : Périmètre restreint
- infoClôture : périmètre soumis à déclaration préalable
- infoTaxe d'aménagement 3%
- infoPérimètre d'application du permis de démolir
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 16 janvier 2019, 3 646 m² créésChantier ouvert - 79 RUE DE PAUCOURT
- PCPermis de construire autorisé le 20 mars 2014, 268 m² créésChantier ouvert - 215 RUE DE PAUCOURT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.