Parcelle AP 384 à Amilly
1 504 m² au plan cadastral. Identifiant 45004000AP0384. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Secteur reprend les secteurs des communes, équipés ou non, à protéger en raison du potentiel agronomique, biologique ou économique des terres agricoles, conformément à l'article R.151-22 du code de l'urbanisme Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 16Bâtiment susceptible de changer de destinationBSCD
- infoPlomb : Zone à risque d'expositino
- infoTaxe d'aménagement 3%
- infoPérimètre d'application du permis de démolir
- infoClôture : périmètre soumis à déclaration préalable
- infoZonage d'assainissement : Non Collectif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 18 juin 2026Autorisé - RUE DES POHUTS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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