Parcelle AX 863 à Amilly
30 m² au plan cadastral. Identifiant 45004000AX0863. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ub2
Zones d'urbanisation récente Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB2 (secteur Ub2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRI de la vallée du Loing - Agglomération Montargoise et Loing AvalEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02PPRI Loing Aval : Zone Urbanisée hors centre urbain aléa ModéréPPRI L_Av
- infoZonage d'assainissement : Collectif
- infoClôture : périmètre soumis à déclaration préalable
- infoZones de règlementation spéciale de la publicité : Zone C
- infoZones U et AU soumises au droit de préemption urbain
- infoPlomb : Zone à risque d'expositino
- infoPérimètre d'application du permis de démolir
- infoTaxe d'aménagement 3%
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 10 janvier 2025, 36 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 428A RUE RAYMOND LECERF
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.