Parcelle AY 379 à Amilly
539 m² au plan cadastral. Identifiant 45004000AY0379. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ub2
Zones d'urbanisation récente Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB2 (secteur Ub2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRI de la vallée du Loing - Agglomération Montargoise et Loing AvalEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02PPRI Loing Aval : Zone Urbanisée hors centre urbain aléa FaiblePPRI L_Av
- 02PPRI Loing Aval : Zone Urbanisée hors centre urbain aléa ModéréPPRI L_Av
- infoPlomb : Zone à risque d'expositino
- infoZones U et AU soumises au droit de préemption urbain
- infoClassement sonore des infrastructures de transports terrestres : Catégorie4
- infoTaxe d'aménagement 3%
- infoClôture : périmètre soumis à déclaration préalable
- infoZones de règlementation spéciale de la publicité : Zone E
- infoPérimètre d'application du permis de démolir
- infoZonage d'assainissement : Collectif
- infoZones de règlementation spéciale de la publicité : Zone C
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 12 octobre 2020, 20 m² créés, 1 logementAutorisé - 966 RUE DE LA VALLEE
- PCPermis de construire autorisé le 16 septembre 2014, 153 m² créés, 1 logementChantier ouvert - RUE DE LA VALL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.