Parcelle AZ 773 à Amilly
12 064 m² au plan cadastral. Identifiant 45004000AZ0773. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ub2
Zones d'urbanisation récente Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB2 (secteur Ub2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-MartinPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- infoPlomb : Zone à risque d'expositino
- infoZones U et AU soumises au droit de préemption urbain
- infoZone d'aménagement concerté : ZAC TERRES BLANC
- infoTaxe d'aménagement 3%
- infoClôture : périmètre soumis à déclaration préalable
- infoZonage d'assainissement : Non Collectif
- infoPérimètre d'application du permis de démolir
- infoZonage d'assainissement : Collectif
- infoZones de règlementation spéciale de la publicité : Zone A bis
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 15 septembre 2021, 203 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 363 RUE GERARD PHILIPPE
- PCPermis de construire autorisé le 25 février 2015, 1 032 m² créésAutorisé - 363 RUE GERARD PHILIPE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.