Parcelle BK 97 à Amilly
268 m² au plan cadastral. Identifiant 45004000BK0097. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ub2
Zones d'urbanisation récente Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB2 (secteur Ub2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-MartinPérimètre des abords
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRI de la vallée du Loing - Agglomération Montargoise et Loing AvalEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02PPRI Loing Aval : Zone Urbanisée hors centre urbain aléa FaiblePPRI L_Av
- infoPlomb : Zone à risque d'expositino
- infoZones de règlementation spéciale de la publicité : Zone C
- infoZones U et AU soumises au droit de préemption urbain
- infoTaxe d'aménagement 3%
- infoClôture : périmètre soumis à déclaration préalable
- infoPérimètre d'application du permis de démolir
- infoZonage d'assainissement : Collectif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 20 novembre 2024, 65 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 40 RUE DE L'UNION
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.