Parcelle BM 398 à Amilly
90 088 m² au plan cadastral. Identifiant 45004000BM0398. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ub2
Zones d'urbanisation récente Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB2 (secteur Ub2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- T1Voie ferréeSUP T1 du LoiretZone de protectionActe : EMPRISE_SNCF_45_20230615
Prescriptions du plan
- infoClôture : périmètre soumis à déclaration préalable
- infoClassement sonore des infrastructures de transports terrestres : Catégorie3
- infoZones de règlementation spéciale de la publicité : Zone E
- infoTaxe d'aménagement 3%
- infoPérimètre SIS - SSP000690101
- infoPérimètre d'application du permis de démolir
- infoZones de règlementation spéciale de la publicité : Zone C
- infoBois ou forêts relevant du régime forestier : Forêts - Privées
- infoZones U et AU soumises au droit de préemption urbain
- infoPlomb : Zone à risque d'expositino
- infoZonage d'assainissement : Collectif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 30 décembre 2022, 146 m² créésAutorisé - 520 RTE DE CHATILLON
- PCPermis de construire autorisé le 29 décembre 2022, 146 m² créésAutorisé - 520 ROUTE DE CHATILLON
- PDPermis de démolir autorisé le 10 décembre 2013Autorisé - LA TUILERIE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.