Parcelle BM 796 à Amilly
125 m² au plan cadastral. Identifiant 45004000BM0796. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ub2
Zones d'urbanisation récente Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB2 (secteur Ub2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoZonage d'assainissement : Collectif
- infoClôture : périmètre soumis à déclaration préalable
- infoZones de règlementation spéciale de la publicité : Zone C
- infoZones U et AU soumises au droit de préemption urbain
- infoPlomb : Zone à risque d'expositino
- infoPérimètre d'application du permis de démolir
- infoTaxe d'aménagement 3%
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 8 février 2021, 73 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 840 ROUTE DE CHATILLON
- PCPermis de construire autorisé le 19 décembre 2016, 97 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 840 ROUTE DE CHATILLON
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.