Parcelle BP 391 à Amilly
1 092 m² au plan cadastral. Identifiant 45004000BP0391. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ub2
Zones d'urbanisation récente Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB2 (secteur Ub2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoTaxe d'aménagement 3%
- infoClôture : périmètre soumis à déclaration préalable
- infoZones de règlementation spéciale de la publicité : Zone C
- infoZones U et AU soumises au droit de préemption urbain
- infoPérimètre d'application du permis de démolir
- infoZonage d'assainissement : Collectif
- infoPlomb : Zone à risque d'expositino
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 1 juin 2015, 168 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 134 RUE DES CHARDONNEREAUX
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.