Parcelle ZB 160 à Amilly
644 m² au plan cadastral. Identifiant 45004000ZB0160. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ub2
Zones d'urbanisation récente Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB2 (secteur Ub2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoRéseau de chaleur : Périmètre de délégation
- infoPlomb : Zone à risque d'expositino
- infoZonage d'assainissement : Non Collectif
- infoZones U et AU soumises au droit de préemption urbain
- infoTaxe d'aménagement 5% (secteur majoré)
- infoClôture : périmètre soumis à déclaration préalable
- infoPérimètre d'application du permis de démolir
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 17 juin 2022, 110 m² créés, 1 logementTravaux achevés - CLOS DES PETITS LOUIS - LO
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.