Parcelle ZH 89 à Amilly
572 m² au plan cadastral. Identifiant 45004000ZH0089. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
A, Ub2 rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UB2 (secteur Ub2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoPlomb : Zone à risque d'expositino
- infoTaxe d'aménagement 3%
- infoClôture : périmètre soumis à déclaration préalable
- infoZones U et AU soumises au droit de préemption urbain
- infoPérimètre d'application du permis de démolir
- infoZonage d'assainissement : Collectif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 13 juin 2017, 82 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 48 IMPASSE DE LA MARE AUX FEE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.