Parcelle ZL 309 à Amilly
1 064 m² au plan cadastral. Identifiant 45004000ZL0309. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Uc
Zone urbaine des hameaux Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur Uc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoZonage d'assainissement : Collectif
- infoPlomb : Zone à risque d'expositino
- infoZones U et AU soumises au droit de préemption urbain
- infoTaxe d'aménagement 3%
- infoClôture : périmètre soumis à déclaration préalable
- infoPérimètre d'application du permis de démolir
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 24 septembre 2013, 125 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 503 G RUE DES POINTARDS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.