Parcelle ZL 334 à Amilly
711 m² au plan cadastral. Identifiant 45004000ZL0334. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
A, Uc rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur Uc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoZonage d'assainissement : Collectif
- infoBois ou forêts relevant du régime forestier : Forêts - Privées
- infoPlomb : Zone à risque d'expositino
- infoZonage d'assainissement : Non Collectif
- infoZones U et AU soumises au droit de préemption urbain
- infoTaxe d'aménagement 3%
- infoClôture : périmètre soumis à déclaration préalable
- infoPérimètre d'application du permis de démolir
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 31 juillet 2017, 130 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 503 I RUE DES POINTARDS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.