Parcelle ZN 92 à Amilly
2 622 m² au plan cadastral. Identifiant 45004000ZN0092. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
A, Uc rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur Uc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoZonage d'assainissement : Collectif
- infoPlomb : Zone à risque d'expositino
- infoTaxe d'aménagement 3%
- infoZones U et AU soumises au droit de préemption urbain
- infoPérimètre d'application du permis de démolir
- infoClôture : périmètre soumis à déclaration préalable
- infoZonage d'assainissement : Non Collectif
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 2 juillet 2019, 87 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 640 RUE DE LA LETHUMIERE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.