Parcelle ZR 36 à Amilly
9 326 m² au plan cadastral. Identifiant 45004000ZR0036. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Uc, A rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur Uc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoZonage d'assainissement : Collectif
- infoPlomb : Zone à risque d'expositino
- infoPérimètre d'application du permis de démolir
- infoZonage d'assainissement : Non Collectif
- infoZones U et AU soumises au droit de préemption urbain
- infoClôture : périmètre soumis à déclaration préalable
- infoTaxe d'aménagement 3%
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 8 septembre 2022, 1 730 m² créésChantier ouvert - 54 RUE DU PONT D'ARDAN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.