Parcelle BN 15 à Angers
10 924 m² au plan cadastral. Identifiant 49007000BN0015. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UYd1
Zone destinée aux activités économiques Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UY (secteur UYd1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsArrêté Préfectoral portant approbation du PP des R d'Inondations "Confluence de la Maine"Enveloppe des zonages réglementairesActe : PPRN_Inondation_de_la_Confluence_Maine_20170707
Prescriptions du plan
- 02Plan de Prévention des Risques Naturels ou Technologiques
- 18Secteur avec Orientation d'Aménagement et de Programmation
- 39Plan des hauteurs
- infoPérimètre de sursis à statuer
- infoZone de prescription de présomption archéologique
- infoZone d'aménagement différé
- infoPérimètre de droit de préemption urbain renforcé
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoZone d'aménagement concerté
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 11 juin 2026Autorisé - 9 VAUCANSON
- DPDéclaration préalable autorisé le 28 février 2023, 16 m² créésAutorisé - 9 RUE VAUCANSON
- PDPermis de démolir autorisé le 18 juillet 2018Autorisé - 9 RUE VAUCANSON
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.