Parcelle YC 25 à Apremont
5 785 m² au plan cadastral. Identifiant 73017000YC0025. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Apl, Nh rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActes : PPRI-BassinChamberien_20080812, PPRI-BassinChamberien_20111207, PPRI-BassinChamberien_19990628
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 16 mai 2018, 1 174 m² créésAutorisé - LIEUD LE MARAIS DU CHENE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.