Parcelle BS 48 à Arbonne
53 m² au plan cadastral. Identifiant 64035000BS0048. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA
UA Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueBenoiterie (ancienne)Périmètre des abords
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-LaurentPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- 07Element de paysageEPP
- infoPérimètre de droit de préemption urbain
- infoProjet Urbain Partenarial
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 2 mars 2017, 388 m² créésTravaux achevés - CHEMIN BORDA
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.