Parcelle AB 64 à Arçonnay
1 358 m² au plan cadastral. Identifiant 72006000AB0064. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UEb
ZONE URBAINE A VOCATION ECONOMIQUE AVEC INTERDICTION DU COMMERCE DE DETAIL Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UE (secteur UEb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoZone soumise à l'aléa moyen retrait gonflement des argiles
- infoZone potentiellement sujette aux inondations de cave
- infoZone exposée au radon catégorie 3 niveau élevé
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 25 novembre 2014, 416 m² créésTravaux achevés - LE PETIT MALEFFRE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.