Parcelle ZB 294 à Arçonnay
817 m² au plan cadastral. Identifiant 72006000ZB0294. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UGc
ZONE URBAINE HABITAT INDIVIDUEL DOMINANT Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UG (secteur UGc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoZone potentiellement sujette aux inondations de cave
- infoZone exposée au radon catégorie 3 niveau élevé
- infoZone soumise à l'aléa moyen retrait gonflement des argiles
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 5 septembre 2014, 134 m² créés, 1 logementTravaux achevés - L'ECUSSON
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.