Parcelle 1 4 à Argancy
142 m² au plan cadastral. Identifiant 57028000010004. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
Ni, UB rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Ni)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPPRi de la Vallee de la Moselle, commune d'ArgancyEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRi_Vallee_Moselle_Argancy_20061201
Prescriptions du plan
- infoPérimètre du Droit de Préemption Urbain (DPU) instauré par DCM le 26 janvier 2018 (zones U et AU)
- infoCouloir de bruit
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 10 janvier 2013, 167 m² créés, 1 logementAutorisé - LOTISSEMENT LES PRAIRIES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.