Parcelle 4 115 à Argancy
259 m² au plan cadastral. Identifiant 57028000040115. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 03Périmètre d'application du permis de démolir (zone UA)
- infoPérimètre du Droit de Préemption Urbain (DPU) instauré par DCM le 26 janvier 2018 (zones U et AU)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 28 mars 2013, 347 m² créés, 5 logementsAnnulé - 10 RUE DES VIGNES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.