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Edifiable

Les 41 autorisations d'urbanisme délivrées à Arlay

Depuis 2013, telles que les mairies les ont déclarées à la base Sitadel du ministère. Chaque ligne porte son adresse, sa parcelle et l'état où le dossier en est resté, tel que la base les porte aujourd'hui.

Ce que ces 41 dossiers disent

Permis de construire
32
Déclarations préalables
5
Permis d'aménager
3
Permis de démolir
1
Logements créés
30
Dossiers annulés
0

Un dossier annulé reste dans la base : 0 des 41 le sont, et ils ne sont pas des autorisations. 4 chantiers sont déclarés achevés, 14 ouverts.

Par année d'autorisation

L'année en cours n'est pas complète : la collecte a plusieurs mois de retard sur la décision.

Les 41 dossiers

0 piscines, 4 extensions, 0 surélévations,0 en lotissement. Une adresse absente est une adresse que la source n'a pas su écrire : la parcelle, elle, reste juste.

Les autorisations d'urbanisme délivrées à Arlay depuis 2013
TypeAutoriséAdresseParcelleTerrainLogementsSurfaceÉtat
PCConstruction nouvelle21 avr. 202620 RUE DE LA PLAINEZR 663 003 m²1149 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante2 mars 2026RUE DU BOURG DESSUSAC 8380 m²1-Autorisé
PCConstruction nouvelle2 déc. 20251 RUE HONORE CHAPUISAB 1572 142 m²-92 m²Autorisé
DPConstruction nouvelle18 nov. 2025AUX RIVIERESZD 20966 042 m²-36 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle24 janv. 2025CHEMIN DE CHAMPAGNEZD 1814 406 m²1177 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle30 déc. 20240 RUE DU BOIS RUETZO 1521 141 m²1105 m²Chantier ouvert le 2 mai 2025
PAConstruction nouvelle17 déc. 2024RUE DU BOIS DE RUEZZO 13552 547 m²1105 m²Achevé le 18 déc. 2024
PCConstruction nouvelle13 déc. 20245087 RUE DE L HERMITAGEZB 156999 m²1149 m²Autorisé
DPTravaux sur construction existante15 juil. 2024CHAMP CHATELAINAB 170842 m²--Autorisé
PCConstruction nouvelle11 juil. 2024CHEMIN DE CHAMPAGNEZD 2462 182 m²1111 m²Chantier ouvert le 21 oct. 2024
PA5 janv. 20235087 RUE DE L HERMITAGEZB 12521 407 m²--Autorisé
PCConstruction nouvelle1 juin 2022RUE ST VINCENTAB 861 413 m²182 m²Achevé le 15 sept. 2023
PCTravaux sur construction existante30 déc. 2021ZA ROUTE D'ARLAY - SAINT-GZC 30011 220 m²-1 290 m²Autorisé
DPConstruction nouvelle20 sept. 2021AIRE DU JURAAK 2155 344 m²-22 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle2 sept. 2021230 CHE DU CLUSIOTZC 3054 239 m²1118 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle27 août 2021CHEMIN DE LA TOUPE AUX LOUZC 537 660 m²-270 m²Autorisé
PCTravaux sur construction existante5 juil. 20215 RUE DES LEVEESZA 554 320 m²1-Chantier ouvert le 17 août 2021
PA22 juin 2021RUE DU CAROUGE-CHEMIN DE CZD 14610 740 m²--Autorisé
PCConstruction nouvelle7 juin 2021CHEMIN DE LA FRETINEEZC 2571 315 m²1137 m²Autorisé
DPTravaux sur construction existante25 févr. 202111 ROUTE DE BLETTERANSAB 131 090 m²136 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle6 nov. 2020RUE DE LA PLAINEZR 621 378 m²1118 m²Chantier ouvert le 8 juin 2021
PCTravaux sur construction existante4 nov. 202055 IMPASSE DU CENTREZA 2343 373 m²1-Autorisé
PCConstruction nouvelle22 oct. 2020CHEMIN DE LA FRETINEEZC 1693 047 m²4367 m²Achevé le 15 déc. 2021
PCTravaux sur construction existante8 oct. 202020 CHEMIN DES LOUVIERESA 690 m²1-Chantier ouvert le 17 mai 2021
PCTravaux sur construction existante10 sept. 2020AUX ENSEINGESZP 258 934 m²-840 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle5 mai 2020EN CORCELLESZL 3241 145 m²182 m²Chantier ouvert le 20 mai 2023
PD2 déc. 20195 RUE DU TORTELETZB 116513 m²--Autorisé
PCTravaux sur construction existante2 oct. 2019RUE DES LEVEESZA 54790 m²-64 m²Achevé le 13 mai 2020
PCTravaux sur construction existante16 juil. 201895 CHE DE LA MUYREZA 86740 m²196 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle12 déc. 2017IMPASSE DU CLUSIOTZC 2170 m²1131 m²Chantier ouvert le 6 janv. 2018
PCConstruction nouvelle19 juil. 201710 CHEM DU CLUSEAUZA 286856 m²184 m²Chantier ouvert le 27 sept. 2017
PCConstruction nouvelle4 juil. 2017SOUS LE BOISZP 1090 m²1128 m²Chantier ouvert le 22 sept. 2017
PCTravaux sur construction existante8 juin 2017CHEMIN DE PLATENAYZC 2442 110 m²-990 m²Chantier ouvert le 18 sept. 2017
PCConstruction nouvelle5 mai 2017RUE DE SOUS BOISZP 114974 m²1107 m²Chantier ouvert le 3 juil. 2017
PCConstruction nouvelle30 janv. 2017SOUS BOISZP 598 805 m²1115 m²Chantier ouvert le 18 sept. 2017
PCConstruction nouvelle20 déc. 2016SOUS BOISZP 461 386 m²1151 m²Chantier ouvert le 21 févr. 2017
PCConstruction nouvelle20 juin 20162 RUE FONTAINE SALEEZP 258 934 m²-672 m²Autorisé
DPTravaux sur construction existante18 déc. 2015-AB 174518 m²138 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle17 sept. 2015IMPASSE DE CORCELLESZB 12997 m²1119 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle16 avr. 2015RUE DE LA PLAINEZR 632 823 m²1141 m²Autorisé
PCConstruction nouvelle29 nov. 2013AIRE DE SERVICE DU JURAAI 4827 600 m²-1 288 m²Chantier ouvert le 23 mars 2014

Source : Sitadel, service des données et études statistiques du ministère. Une autorisation délivrée n'est ni une règle ni un précédent opposable : pour ce que le règlement autorise sur un terrain, voir le PLU d'Arlay.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.