Parcelle A 1152 à Arques
4 500 m² au plan cadastral. Identifiant 620400000A1152. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UDa
Zone urbaine mixte de faible densité, identifiant les extensions urbaines récentes sur les communes du pôle urbain Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UDA (secteur UDa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Elément de patrimoine bâti soumis à prescriptions au titre de l'article L151-19 du Code de l'Urbanisme(n°2142-1)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 19 mars 2024Autorisé - 18 RUE DES ARDENNES
- PCPermis de construire autorisé le 13 avril 2022, 2 497 m² créés, 26 logementsAutorisé - RUE DES ARDENNES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.