Parcelle D 1011 à Arques
496 m² au plan cadastral. Identifiant 620400000D1011. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UC
Zone urbaine mixte de densité moyenne Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiquePDA ASCENSEUR A BATEAUX DES FONTINETTESPérimètre des abordsActe : PDA-ASCENSEUR-A-BATEAUX-DES-FONTINETTES_20210510
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 28 février 2024Autorisé - 9 RUE DE L ASCENSEUR
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.