Parcelle D 1332 à Arques
228 m² au plan cadastral. Identifiant 620400000D1332. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UH
Zone urbaine à vocation d'équipements Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UH
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiquePDA ASCENSEUR A BATEAUX DES FONTINETTESPérimètre des abords
- AC2Site inscrit ou classéSITE DE L'ASCENSEUR A BATEAUX DES FONTINETTESEnceinte du site
- T1Voie ferréeSUP T1 du Pas-de-CalaisZone de protection
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 16 mars 2021, 468 m² créésAutorisé - RUE DE L'ASCENSEUR
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.