Parcelle D 640 à Arques
370 m² au plan cadastral. Identifiant 620400000D0640. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UEa1
Zone urbaine à vocation d'activités identifiant la zone de la Porte Multimodale de l'Aa Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UEA1 (secteur UEa1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Eléments de paysage à préserver pour des motifs d'ordre écologique (Haie) au titre de l'Art. L151-19 du Code de l'Urbanisme
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 11 juin 2026, 152 m² créésAutorisé - RUE NICOLAS COPERNIC
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.