Parcelle F 638 à Arques
330 m² au plan cadastral. Identifiant 620400000F0638. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UBa
Zone urbaine mixte de densité élevée, identifiant le centre ancien des communes du pôle urbain Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UBA (secteur UBa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsArrêté d'approbation du PPRI de la vallée de l'Aa SupérieureEnveloppe des zonages réglementairesActe : ppri-aa-superieure_20091207
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 16 mars 2020Autorisé - 49 RUE ADRIEN DANVERS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.