Parcelle ZC 107 à Arques
2 624 m² au plan cadastral. Identifiant 62040000ZC0107. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UEa1
Zone urbaine à vocation d'activités identifiant la zone de la Porte Multimodale de l'Aa Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UEA1 (secteur UEa1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Aucune servitude ni prescription portée par le plan sur cette parcelle.
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 23 décembre 2024, 80 m² créésAutorisé - RUE CONDORCET
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.