Parcelle ZC 236 à Arques
10 326 m² au plan cadastral. Identifiant 62040000ZC0236. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UEa1
Zone urbaine à vocation d'activités identifiant la zone de la Porte Multimodale de l'Aa Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UEA1 (secteur UEa1)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Aucune servitude ni prescription portée par le plan sur cette parcelle.
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 10 janvier 2025, 40 m² créésAutorisé - 230 RUE RENE DESCARTES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.